Mentions Légales Obligatoires
Conformément aux dispositions de l'article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), nous portons à la connaissance du public les mentions d'identification réglementaires de notre portail d'information :
1. Éditeur de la Plateforme
Ce site est le portail d'information officiel et exclusif de l'association loi 1901 3 M, entité à but non lucratif et d'intérêt général.
• Siège social : 53 AVENUE PIERRE CHENAIS, 28300 MAINVILLIERS
• Immatriculation RNA : W281004421
• Numéro SIREN : 794757492
• Publication et Rédaction : Représentée statutairement par son Secrétaire Général et son Conseil d'Administration.
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2. Prestataire d'Hébergement
Ce portail institutionnel est hébergé physiquement par la société de services informatiques :
InterServer, Inc.
Englewood Cliffs, NJ, États-Unis d'Amérique.
Téléphone de contact hébergeur : +1 201-605-1440.
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3. Gouvernance Statutaire (Conseil d'Administration élu)
L'administration et le contrôle réglementaire des opérations de terrain de l'association sont exercés par les membres élus de notre Conseil d'Administration, dont la composition pour l'année 2026 est la suivante :
• Présidente d'honneur : Sophie Martin
• Secrétaire Général : Julien Dubois
• Trésorière Générale : Hélène Petit
L'administration et le contrôle réglementaire des opérations de terrain de l'association sont exercés par les membres élus de notre Conseil d'Administration, dont la composition pour l'année 2026 est la suivante :
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• Secrétaire Général : Julien Dubois
• Trésorière Générale : Hélène Petit
4. Clause Contractuelle d'Intérêt Général & Non-Commercial
Conformément aux prescriptions légales de la Loi du 1er juillet 1901, ce site est géré à titre purement désintéressé. Il ne diffuse aucune offre publicitaire commerciale, ne recueille aucun cookie d'analyse à finalité de marketing ciblé, et n'exploite aucune activité lucrative. L'intégralité des ressources issues de notre mécénat est expressément affectée à la poursuite exclusive de nos objectifs d'utilité publique et culturelle au profit de nos bénéficiaires sur le territoire de Mainvilliers et du département d'Eure-et-Loir.
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